Mentions légales

Publication

Le présent site est édité et géré par :

SCO Ste Marguerite

1 Boulevard de la Pugette

13009 Marseille

Droits de propriété intellectuelle

Le site Web est protégé par les droits de propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de la SCO Ste Marguerite. La conception, le graphisme, le contenu, l'organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l'entière propriété de la SCO Ste Marguerite. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).

Liens hypertextes avec des sites tiers

La SCO Ste Marguerite n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre SCO Ste Marguerite et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par la SCO Ste Marguerite.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Modification du site

La SCO Ste Marguerite se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.